vendredi 4 avril 2014

conditions de vente , Terms And Conditions

Terms And Conditions for sales









ARTICLE 1 - DOMAINE D'APPLICATION
  
ARTICLE 2 - PRIX  
ARTICLE 3- COMMANDE  
 ARTICLE 4 - DISPONIBILITE  
 ARTICLE 5 - LIVRAISON  
 ARTICLE 6 - PAIEMENT  
 ARTICLE 7 - CONFIRMATION et FACTURATION  
 ARTICLE 8 - RETRACTATION  
ARTICLE 9 - DEPOT VENTE  
ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE  
ARTICLE 11 - RESPONSABILITE  
 ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - LITIGES  
 ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES  

 ARTICLE 1 - DOMAINE D'APPLICATION  

retour accepté 14 jours après réception du colis ,après nous avoir contacté et exposé les raisons par écrit!tous nos colis sont expédiés par colis ultra securisés BLINDES recommandé avec assurance incluse obligatoire couvrant le montant de votre achat+frais de ports.ATTENTION!AFIN DE RESPECTER LES CONDITIONS DE L'ASSURANCE DU TRANSPORTEUR,pour les colis éventuellement détériorés,vous devrez faire constater immediatement a votre livreur ou facteur et immédiatement faire une réclamation écrite avec celui ci et exiger un reçu de cette réclamation conformément aux conditions d'assurance que  vous allez  contracter et  donc payer en nous achetant un objet!ceci pour accéder a un remboursement de l'assurance! en acceptant nos conditions de  vente! acheter et payer un  objet  vous engage a  accepter nos conditions de vente et conditions de retour!nos prix pour les expéditions ne seront en aucun cas négociables suite a un de vos achats, une  éventuelle réclamation sur le prix d’expédition devra se faire évidemment avant l'achat
 Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive  aux relations commerciales actuelles et futures existant entre  
DIDOULABROCANTE, représenté par Monsieur BERNARD DIDIER et l'auteur de la commande ("VOUS").  
 Toute condition non conforme à nos conditions générales que vous auriez formulées, sera rejetée à moins que Nous n'en ayons  
 expressément et par écrit reconnu l'applicabilité. Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout  
 moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site.  

 ARTICLE 2 - PRIX  


 2. 1 - Nos prix s'entendent mis disposition dans nos locaux.  
 2.2 - Les prix de nos antiquités sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et  
 d'expédition.  
 2.3 - Toutes les factures émanant d'un pays de l'Union Européenne sont payables en Euros et lorsqu'elles émanent d'un autre pays  
 en Euros ou en Dollars américains ou  livre sterlings .  
 2.4 - Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais toute commande sera facture sur la base des tarifs en  
 vigueur au moment de son enregistrement.  
 2.5 - Clause de réserve de propriété. Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que vous ayez rempli toutes vos  
 obligations à notre encontre et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts, frais et  
 accessoires. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à votre charge à compter de la date à   laquelle les antiquités commandées auront quittés nos locaux conformément aux dispositions de l'article 5.  


  ARTICLE 3 - COMMANDE
   Sur Internet :
sur tous les sites de  didou la brocante  En passant une commande, vous nous formulez une offre d'acheter des Antiquités que   vous avez choisies sur le site après vous être informé de nos conditions de vente. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de   refuser cette offre, à notre seule discrétion. Après réception de votre commande, nous vous notifierons cette acceptation par une   confirmation de commande. A défaut de réponse, dans un délai de sept (7) jours à compter de votre commande, votre offre doit être   considérée comme n'étant pas acceptée. La confirmation de commande vaux acceptation de l'intégralité des présentes Conditions   Générales de Vente pleinement et sans réserve. Vous convenez que les données enregistrées et conservées par Nous sur le site i-brocante.fr et i-brocante.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Nous et nos clients.   


 ARTICLE 4 -
 DISPONIBILITE   Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des   articles vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Les informations émanant de nos clients vendant en   dépôt-vente, ne sauraient engager notre responsabilité. En cas d'indisponibilité d'un article après passation de votre commande nous  vous en informerons par email, par téléphone ou par courrier dans les meilleurs délais. A réception, votre commande sera alors   considérée comme annulée, de plein droit et sans autre formalité. Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou   partie de la commande, le remboursement s'effectuera à Notre choix par virement sur le compte bancaire du client ou par chèque au   plus tard dans les quinze jours à compter du paiement des sommes versées par le client.  

retour accepté 14 jours après réception du colis ,après nous avoir contacté et exposé les raisons par écrit!tous nos colis sont expédiés par colis ultra securisés BLINDES recommandé avec assurance incluse obligatoire couvrant le montant de votre achat+frais de ports.ATTENTION!AFIN DE RESPECTER LES CONDITIONS DE L'ASSURANCE DU TRANSPORTEUR,pour les colis éventuellement détériorés,vous devrez faire constater immediatement a votre livreur ou facteur et immédiatement faire une réclamation écrite avec celui ci et exiger un reçu de cette réclamation conformément aux conditions d'assurance que  vous allez  contracter et  donc payer en nous achetant un objet!ceci pour accéder a un remboursement de l'assurance! en acceptant nos conditions de  vente! acheter et payer un  objet  vous engage a  accepter nos conditions de vente et conditions de retour!nos prix pour les expéditions ne seront en aucun cas négociables suite a un de vos achats, une  éventuelle réclamation sur le prix d’expédition devra se faire évidemment avant l'achat


  ARTICLE 5 


- LIVRAISON  
5.1- Généralités   Les antiquités achetées sur i-brocante.fr  et autres site de la boutique i-brocante.com  sont livrables à l'adresse   indiquée sur votre commande. Pour certains pays et certaines marchandises,  La livraison ne sera pas effectuer par DIDOU LA BROCANTE   Les articles commandés seront votre entière propriété dès qu'ils auront quittés nos locaux et après leur paiement intégral.   Les délais indiqués sur le bon de commande sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et la livraison.   Nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences dues à un retard de livraison.    
5.2 - Paiement par chèque.   En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'après accréditation du chèque. En conséquence, les délais   applicables dans ce cas sont ceux au jour d'accréditation du chèque et peuvent donc être modifiées par rapport à ceux mentionnés au  jour de la passation de la commande.  
 5.3 - Transport   Les frais de transport et d'assurance sont la charge de l'acheteur, ainsi que les taxes locales mais nous lui fournissons s'il le désire,   le confort de nous occuper de la livraison à des prix très étudiés. Vous pouvez aussi choisir votre transporteur. Selon la nature de   l'article, sa fragilité, son poids, son volume et le lieu de destination, nous demanderons les services de différents transporteurs, tous   spécialisé dans le transport d'antiquités et avec lesquels nous travaillons régulièrement. La marchandise est assurée tous risques et  sera livrée par mer, air ou terre selon les destinations et sa nature ; elle sera emballée avec le plus grand soin par des   professionnels de l'emballage. Vous serez prévenus par téléphone du jour de la livraison. Les marchandises encombrantes sont   livrées devant le domicile ou à l'entrée de l'immeuble. Les livraisons à domicile et déballage avec récupération des caisses restent   votre charge à destination et ne sont pas comprises dans le devis de transport.  
 5.4 - Réception de livraison   Vous devez vérifier soigneusement la conformité des articles livrés au moment de la livraison avant de signer le bon de livraison et   indiquer lisiblement sur ce même bon vos éventuelles réserves manuscrites accompagnées de votre signature en décrivant   succinctement toute anomalie ou détérioration concernant la livraison. Vous devez également confirmer les réserves au transporteur   par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles   et nous transmettre dans les mêmes formes une copie de ce courrier. A défaut vous pourriez être déchu de vos recours envers le   transporteur.  
 5.5 - Conformité.   Nous nous engageons à vous rembourser les articles ne correspondant pas votre commande. Vous devez formuler par tous moyens   (email, fax, courrier recommandé avec accusé de réception) le jour de la livraison ou au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant   la livraison toute réclamation concernant des articles ne correspondant pas votre commande. Dans les cas visés l'article 5.4 et 5.5,   les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra   dépasser une fois et demi (1,5) le montant des frais d'envoi facturés.    
retour accepté 14 jours après réception du colis ,après nous avoir contacté et exposé les raisons par écrit!tous nos colis sont expédiés par colis ultra securisés BLINDES recommandé avec assurance incluse obligatoire couvrant le montant de votre achat+frais de ports.ATTENTION!AFIN DE RESPECTER LES CONDITIONS DE L'ASSURANCE DU TRANSPORTEUR,pour les colis éventuellement détériorés,vous devrez faire constater immediatement a votre livreur ou facteur et immédiatement faire une réclamation écrite avec celui ci et exiger un reçu de cette réclamation conformément aux conditions d'assurance que  vous allez  contracter et  donc payer en nous achetant un objet!ceci pour accéder a un remboursement de l'assurance! en acceptant nos conditions de  vente! acheter et payer un  objet  vous engage a  accepter nos conditions de vente et conditions de retour!nos prix pour les expéditions ne seront en aucun cas négociables suite a un de vos achats, une  éventuelle réclamation sur le prix d’expédition devra se faire évidemment avant l'achat

ARTICLE 6
 - PAIEMENT   Pour la France métropolitaine et la Principauté de Monaco le règlement de vos achats s'effectue de la manière suivante :   -Soit par virement bancaire.   Nous vous communiquons nos coordonnées bancaires lors de la commande. Le client dispose d'un délai de huit (8) jours pour faire   parvenir son règlement ; passé ce délai, nous nous réservons le droit de remettre la marchandise en vente.   -Soit par chèque bancaire.   En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou la   Principauté de Monaco. Le client dispose d'un délai de huit (8) jours pour faire parvenir son règlement ; passé ce délai, nous nous   réservons le droit de remettre la marchandise en vente. Le chèque doit être libellé l'ordre de Bernard didier za le plan deffends 83630 moissac bellevue  France. La livraison se fera après accréditation du chèque,   (compter environ cinq (8) jours). Pour le reste du monde le règlement de vos achats s'effectue :   -Soit par virement bancaire.     Nous vous communiquons nos coordonnes bancaires avec l'envoi du bon de commande. Le client dispose d'un délai de huit (10)   jours pour faire parvenir son règlement ; passé ce délai, nous nous réservons le droit de remettre la marchandise en vente. Le prix   total indiqué sur votre bon de commande en Euros ou en dollars américains comprend le prix de l'article toutes taxes comprises (ttc),   son emballage, et sa livraison assurance comprise. Le client est donc toujours informé avant enregistrement définitif de sa   commande des frais de livraison liés à sa commande, dont le paiement est compris dans le montant total de l'achat demandé au   client (intégrant le prix de l'article ou des articles). Ainsi, la confirmation d'accord de paiement de la commande par le client implique   que ce dernier accepte de payer les frais de livraison compris dans le prix indiqué afférents. Les frais de livraison ne peuvent donc   constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif. Nous nous réservons le droit à  tout moment de changer le moyen de paiement et/ou de demander un justificatif d'identité. Pour passer une commande, vous devez   être âgé de 18 ans ou plus et ne pas être en état d'incapacité juridique.  


  ARTICLE 7 - RETRACTATION   Comme pour toute vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de sept (7) jours francs, à compter du jour de la livraison de sa   commande pour retourner l'article commandé dans son colis d'origine au vendeur contre remboursement, sans pénalités l'exception   des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au   premier jour ouvrable suivant. La marchandise devra être retournée et nous parvenir intacte afin que le client puisse bénéficier du droit  de rétractation.    ARTICLE 8 - FACTURATION   Après réception de votre paiement par courrier électronique ou par courrier postal une facture vous est envoyée avec votre colis.   


 ARTICLE 9 DEPOT-VENTE   Vous avez la possibilité de présenter en dépôt-vente dans la boutique ZA LEPLAN DEFFENDS 83630 MOISSAC BELLEVUE   des antiquités et œuvres d'art de qualités, et proposer la mise en ligne des photographies des meubles et objets que vous souhaitez vendre. BERNARD DIDIER se réserve le droit de retirer les objets mis en ventes sans que le client vendeur ne puisse prétendre aucune indemnité, celui-ci étant   restitué au vendeur. Le prix de dépôt-vente sera décidé d'un commun accord et par contrat écrit.    


 ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE   Tous les textes, commentaires, toutes les illustrations et images graphiques, photographiques ou œuvres audiovisuelles ou   musicales reproduits et/ou représentés sur le site     i-brocante.com      ou      i-brocante.fr ou www.didoulabrocante.com  ou  www.didoulabrocante.fr  sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'à tout titre   de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle,   seule est autorise l'utilisation pour un usage privé du copiste sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code   de la propriété intellectuelle ou des conventions internationales. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée   au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Nous. Toute reproduction sur support ou représentation   notamment sur un site Internet totale ou partielle du catalogue en ligne dedidou la brocante  est strictement interdite.    ARTICLE 


11 - RESPONSABILITE   Les antiquités et œuvres d'art proposes sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.   Les photographies, textes, et caractéristiques reproduits et illustrant les articles présentés ne sont pas contractuels. En   conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou   caractéristiques des produits, le client étant invité à s'adresser à nous pour toutes précisions. Nous ne saurions être tenu pour   responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d'indisponibilité du produit, du refus à l'exportation des douanes, de cas de   force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou   communications, inondation, incendie etc. Nous n'encourrons aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des   présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des   articles. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que les sites www.i-brocante.com.  ou   www.i-brocante.fr  ou  www.didoulabrocante.com ou   www.didoulabrocante.fr Nous dégageons toute   responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.   


 ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - LITIGES   Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux du   ressort du Tribunal de Grande Instance de aix en provenCe (France) seront seuls compétents même pour le cas de référé ou de   pluralité de demandeurs ou de défendeurs.    ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES   Nous nous engageons à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez en consultant ce site, en   répondant aux questions qui vous sont posées dans nos formulaires, en laissant votre adresse électronique. Ces informations sont   confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande ; En conséquence,   conformément la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux   données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande. a l'adresse mail bernardidier@aol.com
politique de confidentialité
Une Politique de confidentialité indique la manière dont vous allez respecter la confidentialité de vos utilisateurs du site. Cette politique indique ce que vous allez recueillir comme information, comment vous allez l'utiliser et comment vous allez la conserver en toute sécurité.

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Cette politique de confidentialité définit la manière dont [nom de l'entreprise] utilise et protège les informations que vous donnez à [nom de l'entreprise] lorsque vous utilisez ce site.
[nom de l'entreprise] s'engage à faire en sorte que votre vos informations privées soient protégées. Nous vous demandons de fournir certaines informations par lesquelles vous pouvez être identifié lors de l'utilisation de ce site, alors vous pouvez être rassuré qu'elles ne seront utilisées que conformément à la présente déclaration de confidentialité.

[nom de l'entreprise] peut changer cette politique de temps à autre en mettant à jour cette page. Vous devez vérifier cette page de temps en temps pour s'assurer que vous êtes satisfait des changements. Cette politique est effective à partir de [date].

Ce que nous collectons


Nous pouvons collecter les informations suivantes:
•    nom et titre d'emploi
•    Information sur les personnes y compris l'adresse e-mail
•    des renseignements démographiques tels que le code postal, préférences et intérêts
•    autres renseignements pertinents à des enquêtes client et / ou des offres

Ce que nous faisons avec les informations que nous recueillons


Nous avons besoin de ces renseignements pour comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service, et en particulier pour les raisons suivantes:
•    tenue de dossiers.
•    Nous utilisons ces informations pour améliorer nos produits et services.
•    Nous envoyons périodiquement des e-mails promotionnels sur les nouveaux produits, 
     offres spéciales ou d'autres informations dont nous pensons que vous trouvez intéressants
     mais en utilisant l'adresse email que vous avez fournie.
•    De temps en temps, nous allons également utiliser vos informations pour vous contacter à 
     des fins d'étude de marché. Nous allons communiquer avec vous par courriel, par 
     téléphone, fax ou courrier. Nous utilisons ces informations pour personnaliser le site selon 
     vos intérêts.

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Nous nous sommes engagés à assurer que votre information soit sécurisée. Afin de prévenir un accès non autorisé ou divulgation, nous avons mis en place des procédures physiques, électroniques et de gestion pour sauvegarder et sécuriser les informations que nous recueillons en ligne.

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Vous pouvez demander des détails sur les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet dans le cadre du [loi sur la protection des données dans votre pays]. Si vous souhaitez obtenir une copie des informations détenues sur vous s'il vous plaît écrire à [adresse postale].

Si vous croyez que les informations que nous détenons à votre sujet sont inexactes ou incomplets, s'il vous plaît nous écrire ou nous envoyer un courriel dès que possible, à l'adresse ci-dessus. Nous allons corriger sans délai toute information jugée inexacte.dentialité
retour accepté 14 jours après réception du colis ,après nous avoir contacté et exposé les raisons par écrit!tous nos colis sont expédiés par colis ultra securisés BLINDES recommandé avec assurance incluse obligatoire couvrant le montant de votre achat+frais de ports.ATTENTION!AFIN DE RESPECTER LES CONDITIONS DE L'ASSURANCE DU TRANSPORTEUR,pour les colis éventuellement détériorés,vous devrez faire constater immediatement a votre livreur ou facteur et immédiatement faire une réclamation écrite avec celui ci et exiger un reçu de cette réclamation conformément aux conditions d'assurance que  vous allez  contracter et  donc payer en nous achetant un objet!ceci pour accéder a un remboursement de l'assurance! en acceptant nos conditions de  vente! acheter et payer un  objet  vous engage a  accepter nos conditions de vente et conditions de retour!nos prix pour les expéditions ne seront en aucun cas négociables suite a un de vos achats, une  éventuelle réclamation sur le prix d’expédition devra se faire évidemment avant l'achat



meubles et objets anciens,  même en mauvais état. 

 Tableaux anciens, cadres, glaces  

 Sculptures, bronzes, marbres, bois dorés, objets d'art,  

 bibelots anciens, lustres, luminaires, miroirs, tapisseries, porcelaines, faïences, curiosités, jouets anciens.  

 Verreries : Daum, Gallé, Lalique, Muller, Baccarat. … 



 Successions  

 J'achète aussi les beaux matériaux anciens, éléments de décorations: cheminées, colonnes, marbres, pierres, fer forgé,  

 grilles, lambris, trumeaux, portes.  



 Dépôts-ventes:  

 Je prend en Dépôts-Ventes touts meubles et objets anciens après nous être assuré de leur qualité et authenticité. (Voir  

 conditions générales de vente)